Daniel Charlot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
CHARLOT (Daniel)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
SASM1030225S
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2010
15/05/2010
De:
CHARLOT (Daniel)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments à base de plantes les person nalités
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments à base de plantes les person nalités
SASM1030124S
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2010
15/04/2010
De:
Charlot (Daniel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2009-09-26
"
JORFTEXT000000465770
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Charlot (Daniel)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments à base de plantes les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000275464
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Daniel Charlot
Objet:
expert auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-60 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000240335
(source JORF)
nomination
21 Août 2005
21/08/2005
De:
Charlot (Daniel)
dirigeant associatif ; 46 ans d'activités sportives, associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
46
"
nomme_par
=
"
Ministère des sports
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000421848
(source JORF)
nomination
15 Mai 2003
15/05/2003
De:
Charlot (Daniel)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut
=
"
1998-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
32
"
JORFTEXT000000196293
(source JORF)
décoration
22 Avril 1999
22/04/1999
